Certificat de conformité (COC) : qu’est-ce que c’est, demande et duplicata

Le certificat reprend les données techniques de ton véhicule : marque, type, numéro de châssis et masse remorquable autorisée. Cette dernière compte plus qu’il n’y paraît : si 0 kg figure sur ton COC, ton véhicule ne peut pas tracter de remorque.

Utiliser les termes de façon interchangeable n’est pas grave — ils signifient la même chose. En néerlandais on parle de « gelijkvormigheidsattest », en anglais le document indique lui-même « Certificate of Conformity », abrégé COC.

Le COC n’est ni un certificat de contrôle, ni un certificat d’immatriculation. C’est le document que le constructeur délivre à la production ; le certificat de contrôle te revient au centre de contrôle, et le certificat d’immatriculation auprès de la DIV.

Pour un contrôle périodique ordinaire, tu ne dois donc pas régler le certificat séparément : il fait partie de tes documents de bord, comme ton certificat d’immatriculation et ton dernier certificat de contrôle.

Les données principales du certificat sont la marque, le type et la version, le numéro de châssis et le numéro d’homologation européenne. S’y ajoutent des valeurs techniques, comme la masse remorquable autorisée.

Le numéro de châssis sur le COC doit correspondre à celui du véhicule et de ton certificat d’immatriculation. S’ils divergent, cela bloque l’immatriculation ou le contrôle.

Tout document de conformité n’est pas un COC. Pour les véhicules sans homologation européenne — une voiture construite hors UE ou fortement transformée — il existe le certificat d’approbation individuel. Et un duplicata n’est qu’un exemplaire de remplacement d’un certificat perdu, volé ou illisible.